Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PATAUGAS
PATAUGAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1727858
Date de dépôt :
03/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/12/2021

Présentation de la marque PATAUGAS

Déposée le 3 décembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATAUGAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATAUGAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PATAUGAS domicilié(e) 28 avenue de Flandre - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 859 299 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque PATAUGAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1727858.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PATAUGAS est expirée depuis le 3 décembre 2021.

PATAUGAS a également déposé les autres marques suivantes : PATAUGAS , VERITABLE PATAUGAS , P , PATAUGAS , PATAUGAS , PRINT YOUR LIFE , (Marque figurative) , PATAUGAS , PATAUGAS , PATAUGAS


PATAUGAS, Société par Actions Simplifiée - 28 avenue de Flandre - 75019 - PARIS - France - SIREN 439859299


NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2001 n°2209438 - Publication au BOPI 2001-11-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-25

Inscription le 12 mai 2006 - Changement de dénomination n°434300 - Publication au BOPI 2006-05-12

Inscription le 12 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°434299 - Publication au BOPI 2006-05-12

Inscription le 2 décembre 1999 - Concession de licence n°291291 - Publication au BOPI 1999-12-02

Inscription le 10 juin 1996 - Concession de licence n°201956 - Publication au BOPI 1996-06-10

Inscription le 4 octobre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°163816 - Publication au BOPI 1993-10-04

Inscription le 11 mars 2002 - Concession de licence n°342343 - Publication au BOPI 2002-03-11

Inscription le 16 mars 2006 - Changement de dénomination n°429967 - Publication au BOPI 2006-03-16

Inscription le 16 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°429968 - Publication au BOPI 2006-03-16

Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2011 n°2482399 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-10-18

Articles optiques et lunettes.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Bandeaux, barrettes et pinces à cheveux, barrettes de chapeaux, bordures pour vêtements, boucles (accessoires d'habillement), boucles d'oreilles non en métaux précieux, boucles de souliers, brassards, attaches de bretelles, broches (accessoires d'habillement), fermoirs de ceintures, lacets et parures pour chaussures, articles décoratifs pour la chevelure, épingles à cheveux, fixe-cravates, articles décoratifs pour la chevelure, fermoirs de ceintures, insignes non en métaux précieux, boutons de manchettes non en métaux précieux, ornements de vêtements, affiquets.Articles de gymnastique et de sport; jeux et jouets

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].